Règlement (CEE) 1445/76 du 22 juin 1976 fixant la liste des différentes variétés du
Règlement (CEE) 1445/76 du 22 juin 1976 fixant la liste des différentes variétés duAbrogé
Version13 juillet 1976
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Version1 juillet 1999
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Version1 juillet 2000
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Version1 juillet 2001
Version abrogée
| Entrée en vigueur : | 1 juillet 2001 |
|---|
Sur le règlement :
| Date de signature : | 22 juin 1976 |
|---|---|
| Date de publication au JOUE : | 23 juin 1976 |
| Titre complet : | Règlement (CEE) n° 1445/76 de la Commission, du 22 juin 1976, fixant la liste des différentes variétés du «Lolium perenne L.» |
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Version du 1 juillet 2001 • À jour
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