Règlement d’exécution (UE) 2024/1179 du 23 avril 2024 concernant le renouvellement de l’autorisation de préparations de Lactiplantibacillus plantarum DSM 3676, de Lactiplantibacillus plantarum DSM 3677 et de Lentilactobacillus buchneri DSM 13573 en tant qu’additifs dans l’alimentation de toutes les espèces animales
Règlement d’exécution (UE) 2024/1179 du 23 avril 2024 concernant le renouvellement de l’autorisation de préparations de Lactiplantibacillus plantarum DSM 3676, de Lactiplantibacillus plantarum DSM 3677 et de Lentilactobacillus buchneri DSM 13573 en tant qu’additifs dans l’alimentation de toutes les espèces animales
Version14 mai 2024
Version en vigueur
| Entrée en vigueur : | 14 mai 2024 |
|---|
Sur le règlement :
| Date de signature : | 23 avril 2024 |
|---|---|
| Date de publication au JOUE : | 24 avril 2024 |
| Titre complet : | Règlement d’exécution (UE) 2024/1179 de la Commission du 23 avril 2024 concernant le renouvellement de l’autorisation de préparations de Lactiplantibacillus plantarum DSM 3676, de Lactiplantibacillus plantarum DSM 3677 et de Lentilactobacillus buchneri DSM 13573 en tant qu’additifs dans l’alimentation de toutes les espèces animales et abrogeant le règlement d’exécution (UE) no 1119/2012 |
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Version du 14 mai 2024 • À jour
Note sur les considérants : Les versions consolidées officielles ne contiennent pas les considérants du texte initial, mais nous les avons ajoutés pour simplifier votre lecture.
LA COMMISSION EUROPÉENNE,
vu le traité sur le fonctionnement de l’Union européenne,
vu le règlement (CE) no 1831/2003 du Parlement européen et du Conseil du 22 septembre 2003 relatif aux additifs destinés à l’alimentation des animaux (1), et notamment son article 9, paragraphe 2,
considérant ce qui suit: