Règlement (CE) 1159/98 du 3 juin 1998
Règlement (CE) 1159/98 du 3 juin 1998Abrogé
Version11 juin 1998
Version abrogée
| Entrée en vigueur : | 11 juin 1998 |
|---|
Sur le règlement :
| Date de signature : | 3 juin 1998 |
|---|---|
| Date de publication au JOUE : | 4 juin 1998 |
| Titre complet : | Règlement (CE) no 1159/98 de la Commission du 3 juin 1998 portant modification du règlement (CEE) no 1517/77 fixant la liste des différents groupes de variétés de houblon cultivées dans la Communauté |
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Version du 11 juin 1998 • À jour
Note sur les considérants : Les versions consolidées officielles ne contiennent pas les considérants du texte initial, mais nous les avons ajoutés pour simplifier votre lecture.
LA COMMISSION DES COMMUNAUTÉS EUROPÉENNES,
vu le traité instituant la Communauté européenne,
vu le règlement (CEE) n° 1696/71 du Conseil, du 26 juillet 1971, portant organisation commune des marchés dans le secteur du houblon (1), modifié en dernier lieu par le règlement (CE) n° 1554/97 (2), et notamment son article 12 paragraphe 8,
A ARRÊTÉ LE PRÉSENT RÈGLEMENT: