Règlement (CE) 868/2008 du 3 septembre 2008 relatif à la fiche d’exploitation à utiliser en vue de constater les revenus dans les exploitations agricoles et d’analyser le fonctionnement économique de ces exploitations
Règlement (CE) 868/2008 du 3 septembre 2008 relatif à la fiche d’exploitation à utiliser en vue de constater les revenus dans les exploitations agricoles et d’analyser le fonctionnement économique de ces exploitationsAbrogé
Version11 septembre 2008
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Version1 janvier 2010
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Version1 janvier 2014
Version abrogée
| Entrée en vigueur : | 1 janvier 2014 |
|---|
Sur le règlement :
| Date de signature : | 3 septembre 2008 |
|---|---|
| Date de publication au JOUE : | 4 septembre 2008 |
| Titre complet : | Règlement (CE) n o 868/2008 de la Commission du 3 septembre 2008 relatif à la fiche d’exploitation à utiliser en vue de constater les revenus dans les exploitations agricoles et d’analyser le fonctionnement économique de ces exploitations |
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Version du 1 janvier 2014 • À jour
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