Règlement (CE) 2152/2005 du 23 décembre 2005
Règlement (CE) 2152/2005 du 23 décembre 2005Abrogé
Version24 décembre 2005
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Version28 décembre 2011
Version abrogée
| Entrée en vigueur : | 28 décembre 2011 |
|---|
Sur le règlement :
| Date de signature : | 23 décembre 2005 |
|---|---|
| Date de publication au JOUE : | 24 décembre 2005 |
| Titre complet : | Règlement (CE) n o 2152/2005 de la Commission du 23 décembre 2005 modifiant le règlement (CE) n o 327/98 portant ouverture et mode de gestion de certains contingents tarifaires d’importation de riz et de brisures de riz ainsi que le règlement (CE) n o 1549/2004 dérogeant au règlement (CE) n o 1785/2003 du Conseil en ce qui concerne le régime d’importation du riz et fixant des règles spécifiques transitoires applicables à l'importation du riz Basmati |
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Version du 28 décembre 2011 • À jour
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