Règlement (CE) 214/2004 du 6 février 2004 fixant la norme de commercialisation applicable aux cerises
Règlement (CE) 214/2004 du 6 février 2004 fixant la norme de commercialisation applicable aux cerisesAbrogé
Version27 février 2004
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Version20 mai 2004
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Version1 juillet 2009
Version abrogée
| Entrée en vigueur : | 1 juillet 2009 |
|---|
Sur le règlement :
| Date de signature : | 6 février 2004 |
|---|---|
| Date de publication au JOUE : | 7 février 2004 |
| Titre complet : | Règlement (CE) n° 214/2004 de la Commission du 6 février 2004 fixant la norme de commercialisation applicable aux cerises |
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Version du 1 juillet 2009 • À jour
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