RECTIFICATIF A :# Règlement (CEE) n° 3990/87 de la Commission du 23 décembre 1987 modifiant le règlement (CEE) n° 1418/76 portant organisation commune des marchés dans le secteur du riz
RECTIFICATIF A :# Règlement (CEE) n° 3990/87 de la Commission du 23 décembre 1987 modifiant le règlement (CEE) n° 1418/76 portant organisation commune des marchés dans le secteur du riz
Version18 août 1988
Version en vigueur
| Entrée en vigueur : | 18 août 1988 |
|---|
Sur le règlement :
| Date de signature : | |
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| Date de publication au JOUE : | 18 août 1988 |
| Titre complet : | RECTIFICATIF A :# Règlement (CEE) n° 3990/87 de la Commission du 23 décembre 1987 modifiant le règlement (CEE) n° 1418/76 portant organisation commune des marchés dans le secteur du riz |
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