Règlement (UE) 333/2010 du 22 avril 2010 concernant l'autorisation d'une nouvelle utilisation de Bacillus subtilis C

Version13 mai 2010

Version29 juin 2016

Version24 février 2020

Version abrogée

Entrée en vigueur :	24 février 2020

Date de signature :	22 avril 2010
Date de publication au JOUE :	23 avril 2010
Titre complet :	Règlement (UE) n o 333/2010 de la Commission du 22 avril 2010 concernant l'autorisation d'une nouvelle utilisation de Bacillus subtilis C-3102 (DSM 15544) en tant qu'additif destiné à l'alimentation des porcelets sevrés (titulaire de l'autorisation: Calpis Co. Ltd Japan, représentée dans l'Union européenne par Calpis Co. Ltd Europe Representative Office) (Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE)

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Version du 24 février 2020 • À jour

Règlement (UE) 333/2010 du 22 avril 2010 concernant l'autorisation d'une nouvelle utilisation de Bacillus subtilis CAbrogé