Règlement (UE) 333/2010 du 22 avril 2010 concernant l'autorisation d'une nouvelle utilisation de Bacillus subtilis C
Règlement (UE) 333/2010 du 22 avril 2010 concernant l'autorisation d'une nouvelle utilisation de Bacillus subtilis CAbrogé
Version13 mai 2010
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Version29 juin 2016
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Version24 février 2020
Version abrogée
| Entrée en vigueur : | 24 février 2020 |
|---|
Sur le règlement :
| Date de signature : | 22 avril 2010 |
|---|---|
| Date de publication au JOUE : | 23 avril 2010 |
| Titre complet : | Règlement (UE) n o 333/2010 de la Commission du 22 avril 2010 concernant l'autorisation d'une nouvelle utilisation de Bacillus subtilis C-3102 (DSM 15544) en tant qu'additif destiné à l'alimentation des porcelets sevrés (titulaire de l'autorisation: Calpis Co. Ltd Japan, représentée dans l'Union européenne par Calpis Co. Ltd Europe Representative Office) (Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE) |
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Version du 24 février 2020 • À jour
Note sur les considérants : Les versions consolidées officielles ne contiennent pas les considérants du texte initial, mais nous les avons ajoutés pour simplifier votre lecture.
LA COMMISSION EUROPÉENNE,
vu le traité sur le fonctionnement de l’Union européenne,
vu le règlement (CE) no 1831/2003 du Parlement européen et du Conseil du 22 septembre 2003 relatif aux additifs destinés à l'alimentation des animaux (1), et notamment son article 9, paragraphe 2,
considérant ce qui suit:
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