Règlement (CE) 1142/2007 du 1 er octobre 2007 concernant l’autorisation d’un nouvel usage de la 3
Règlement (CE) 1142/2007 du 1 er octobre 2007 concernant l’autorisation d’un nouvel usage de la 3Abrogé
Version22 octobre 2007
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Version14 janvier 2008
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Version27 février 2020
Version abrogée
| Entrée en vigueur : | 27 février 2020 |
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Sur le règlement :
| Date de signature : | |
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| Date de publication au JOUE : | 2 octobre 2007 |
| Titre complet : | Règlement (CE) n° 1142/2007 de la Commission du 1 er octobre 2007 concernant l’autorisation d’un nouvel usage de la 3-phytase (Natuphos) en tant qu’additif pour l’alimentation animale (Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE) |
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Version du 27 février 2020 • À jour
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