RECTIFICATIF A :# Règlement n° 41/66/CEE du Conseil, du 29 mars 1966, portant fixation des normes communes de qualité pour les choux pommés, les choux de Bruxelles et les céleris à côtes
RECTIFICATIF A :# Règlement n° 41/66/CEE du Conseil, du 29 mars 1966, portant fixation des normes communes de qualité pour les choux pommés, les choux de Bruxelles et les céleris à côtes
Version1 janvier 1972
Version en vigueur
| Entrée en vigueur : | 1 janvier 1972 |
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Sur le règlement :
| Date de signature : | |
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| Date de publication au JOUE : | 1 janvier 1972 |
| Titre complet : | RECTIFICATIF A :# Règlement n° 41/66/CEE du Conseil, du 29 mars 1966, portant fixation des normes communes de qualité pour les choux pommés, les choux de Bruxelles et les céleris à côtes |
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