Rectificatif au règlement (CE) no 2301/97 de la Commission du 20 novembre 1997 relatif à l'inscription de certaines dénominations dans le «Registre des attestations de spécificité» prévu au règlement (CEE) no 2082/92 du Conseil relatif aux attestations de spécificité des produits agricoles et des denrées alimentaires («Journal officiel des Communautés européennes» L 319 du 21 novembre 1997)
Rectificatif au règlement (CE) no 2301/97 de la Commission du 20 novembre 1997 relatif à l'inscription de certaines dénominations dans le «Registre des attestations de spécificité» prévu au règlement (CEE) no 2082/92 du Conseil relatif aux attestations de spécificité des produits agricoles et des denrées alimentaires («Journal officiel des Communautés européennes» L 319 du 21 novembre 1997)
Version27 mai 1998
Version en vigueur
| Entrée en vigueur : | 27 mai 1998 |
|---|
Sur le règlement :
| Date de signature : | |
|---|---|
| Date de publication au JOUE : | 27 mai 1998 |
| Titre complet : | Rectificatif au règlement (CE) no 2301/97 de la Commission du 20 novembre 1997 relatif à l'inscription de certaines dénominations dans le «Registre des attestations de spécificité» prévu au règlement (CEE) no 2082/92 du Conseil relatif aux attestations de spécificité des produits agricoles et des denrées alimentaires («Journal officiel des Communautés européennes» L 319 du 21 novembre 1997) |
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Version du 27 mai 1998 • À jour
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