Règlement d’exécution (UE) 2025/901 du 19 mai 2025 établissant une liste des substances qui sont essentielles pour le traitement des équidés ou qui apportent un bénéfice clinique supplémentaire par rapport aux autres possibilités de traitement disponibles pour les équidés et pour lesquelles le temps d’attente pour les équidés est de six mois
Règlement d’exécution (UE) 2025/901 du 19 mai 2025 établissant une liste des substances qui sont essentielles pour le traitement des équidés ou qui apportent un bénéfice clinique supplémentaire par rapport aux autres possibilités de traitement disponibles pour les équidés et pour lesquelles le temps d’attente pour les équidés est de six mois
Version21 mai 2025
Version en vigueur
| Entrée en vigueur : | 21 mai 2025 |
|---|
Sur le règlement :
| Date de signature : | 19 mai 2025 |
|---|---|
| Date de publication au JOUE : | 20 mai 2025 |
| Titre complet : | Règlement d’exécution (UE) 2025/901 de la Commission du 19 mai 2025 établissant une liste des substances qui sont essentielles pour le traitement des équidés ou qui apportent un bénéfice clinique supplémentaire par rapport aux autres possibilités de traitement disponibles pour les équidés et pour lesquelles le temps d’attente pour les équidés est de six mois et abrogeant le règlement (CE) no 1950/2006 |
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Texte du document
Version du 21 mai 2025 • À jour
Note sur les considérants : Les versions consolidées officielles ne contiennent pas les considérants du texte initial, mais nous les avons ajoutés pour simplifier votre lecture.
LA COMMISSION EUROPÉENNE,
vu le traité sur le fonctionnement de l’Union européenne,
vu le règlement (UE) 2019/6 du Parlement européen et du Conseil du 11 décembre 2018 relatif aux médicaments vétérinaires et abrogeant la directive 2001/82/CE (1), et notamment son article 115, paragraphe 5,
considérant ce qui suit: