RECTIFICATIF A :#Règlement (CEE) n° 2025/90 de la Commission du 16 juillet 1990 modifiant le règlement (CEE) n° 1562/85 portant modalités d'application des mesures visant à promouvoir la transformation de certains agrumes et la commercialisation des produits transformés à base de citrons
RECTIFICATIF A :#Règlement (CEE) n° 2025/90 de la Commission du 16 juillet 1990 modifiant le règlement (CEE) n° 1562/85 portant modalités d'application des mesures visant à promouvoir la transformation de certains agrumes et la commercialisation des produits transformés à base de citrons
Version26 juillet 1990
Version en vigueur
| Entrée en vigueur : | 26 juillet 1990 |
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Sur le règlement :
| Date de signature : | |
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| Date de publication au JOUE : | 26 juillet 1990 |
| Titre complet : | RECTIFICATIF A :#Règlement (CEE) n° 2025/90 de la Commission du 16 juillet 1990 modifiant le règlement (CEE) n° 1562/85 portant modalités d'application des mesures visant à promouvoir la transformation de certains agrumes et la commercialisation des produits transformés à base de citrons |
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