Règlement (CE) 1138/2005 du 15 juillet 2005 relatif à une adjudication permanente au titre de la campagne de commercialisation 2005/2006 pour la détermination de prélèvements et/ou de restitutions à l’exportation du sucre blanc

Version16 juillet 2005

Version abrogée

Entrée en vigueur :	16 juillet 2005

Sur le règlement :

Date de signature :	15 juillet 2005
Date de publication au JOUE :	16 juillet 2005
Titre complet :	Règlement (CE) n° 1138/2005 de la Commission du 15 juillet 2005 relatif à une adjudication permanente au titre de la campagne de commercialisation 2005/2006 pour la détermination de prélèvements et/ou de restitutions à l’exportation du sucre blanc

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Version du 16 juillet 2005 • À jour

Règlement (CE) 1138/2005 du 15 juillet 2005 relatif à une adjudication permanente au titre de la campagne de commercialisation 2005/2006 pour la détermination de prélèvements et/ou de restitutions à l’exportation du sucre blancAbrogé

Sur le règlement :

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