Rectificatif au règlement d’exécution (UE) 2016/896 de la Commission du 8 juin 2016 concernant l’autorisation des tartrates de fer et de sodium en tant qu’additifs pour l’alimentation de toutes les espèces animales («Journal officiel de l’Union européenne» L 152 du 9 juin 2016)
Rectificatif au règlement d’exécution (UE) 2016/896 de la Commission du 8 juin 2016 concernant l’autorisation des tartrates de fer et de sodium en tant qu’additifs pour l’alimentation de toutes les espèces animales («Journal officiel de l’Union européenne» L 152 du 9 juin 2016)
Version22 avril 2021
Version en vigueur
| Entrée en vigueur : | 22 avril 2021 |
|---|
Sur le règlement :
| Date de signature : | |
|---|---|
| Date de publication au JOUE : | 22 avril 2021 |
| Titre complet : | Rectificatif au règlement d’exécution (UE) 2016/896 de la Commission du 8 juin 2016 concernant l’autorisation des tartrates de fer et de sodium en tant qu’additifs pour l’alimentation de toutes les espèces animales («Journal officiel de l’Union européenne» L 152 du 9 juin 2016) |
Voir la source institutionnelle
Décision • 0
Aucune décision indexée sur Doctrine ne cite ce texte
Commentaire • 0
Aucun commentaire indexé sur Doctrine ne cite ce texte
Texte du document
Version du 22 avril 2021 • À jour
Texte indisponible sur Doctrine
Doctrine propose les textes de l’Union européenne signés à partir de 2005.
Lire le texte sur le site institutionnel de l’UE (Eur-lex)