Règlement (CEE) 2770/88 du 6 septembre 1988
Règlement (CEE) 2770/88 du 6 septembre 1988
Version7 septembre 1988
Version en vigueur
| Entrée en vigueur : | 7 septembre 1988 |
|---|
Sur le règlement :
| Date de signature : | 6 septembre 1988 |
|---|---|
| Date de publication au JOUE : | 7 septembre 1988 |
| Titre complet : | Règlement (CEE) n 2770/88 de la Commission, du 6 septembre 1988, rectifiant le règlement (CEE) n 2685/88 fixant les montants compensatoires «adhésion» applicables dans le secteur du riz pour la campagne 1988/1989, ainsi que les coefficients à retenir pour le calcul des montants applicables à certains produits transformés |
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Version du 7 septembre 1988 • À jour
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