Règlement (CEE) 338/91 du 5 février 1991
Règlement (CEE) 338/91 du 5 février 1991Abrogé
Version14 février 1991
Version abrogée
| Entrée en vigueur : | 14 février 1991 |
|---|
Sur le règlement :
| Date de signature : | 5 février 1991 |
|---|---|
| Date de publication au JOUE : | 14 février 1991 |
| Titre complet : | Règlement (CEE) n° 338/91 du Conseil, du 5 février 1991, déterminant la qualité type communautaire des carcasses d'ovins fraîches ou réfrigérées |
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Version du 14 février 1991 • À jour
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