Règlement (CEE) 906/89 du 7 avril 1989 relatif à la fourniture de divers lots de butteroil au titre de l'aide alimentaire
Règlement (CEE) 906/89 du 7 avril 1989 relatif à la fourniture de divers lots de butteroil au titre de l'aide alimentaireAbrogé
Version9 avril 1989
Version abrogée
| Entrée en vigueur : | 9 avril 1989 |
|---|
Sur le règlement :
| Date de signature : | 7 avril 1989 |
|---|---|
| Date de publication au JOUE : | 8 avril 1989 |
| Titre complet : | Règlement (CEE) n° 906/89 de la Commission, du 7 avril 1989, relatif à la fourniture de divers lots de butteroil au titre de l'aide alimentaire |
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Version du 9 avril 1989 • À jour
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