Règlement (CEE) 2397/76 du 1er octobre 1976 portant fixation de normes de qualité pour les poivrons ou piment doux
Règlement (CEE) 2397/76 du 1er octobre 1976 portant fixation de normes de qualité pour les poivrons ou piment douxAbrogé
Version1 janvier 1977
Version abrogée
| Entrée en vigueur : | 1 janvier 1977 |
|---|
Sur le règlement :
| Date de signature : | 1 octobre 1976 |
|---|---|
| Date de publication au JOUE : | 2 octobre 1976 |
| Titre complet : | Règlement (CEE) n° 2397/76 de la Commission, du 1er octobre 1976, portant fixation de normes de qualité pour les poivrons ou piment doux |
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Version du 1 janvier 1977 • À jour
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