Règlement (CEE) 3669/90 du 18 décembre 1990 portant mesure transitoire en matière de coupage des vins de table en Espagne pour l'année 1991
Règlement (CEE) 3669/90 du 18 décembre 1990 portant mesure transitoire en matière de coupage des vins de table en Espagne pour l'année 1991Abrogé
Version1 janvier 1991
Version abrogée
| Entrée en vigueur : | 1 janvier 1991 |
|---|
Sur le règlement :
| Date de signature : | 18 décembre 1990 |
|---|---|
| Date de publication au JOUE : | 19 décembre 1990 |
| Titre complet : | Règlement (CEE) n° 3669/90 de la Commission, du 18 décembre 1990, portant mesure transitoire en matière de coupage des vins de table en Espagne pour l'année 1991 |
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Version du 1 janvier 1991 • À jour
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