Règlement (CEE) 1354/90 du 14 mai 1990 fixant, pour les ensemencements de la campagne de commercialisation 1990/1991, le montant de l'aide à la production pour certaines variétés de riz
Règlement (CEE) 1354/90 du 14 mai 1990 fixant, pour les ensemencements de la campagne de commercialisation 1990/1991, le montant de l'aide à la production pour certaines variétés de rizAbrogé
Version31 mai 1990
Version abrogée
| Entrée en vigueur : | 31 mai 1990 |
|---|
Sur le règlement :
| Date de signature : | 14 mai 1990 |
|---|---|
| Date de publication au JOUE : | 28 mai 1990 |
| Titre complet : | Règlement (CEE) n° 1354/90 du Conseil, du 14 mai 1990, fixant, pour les ensemencements de la campagne de commercialisation 1990/1991, le montant de l'aide à la production pour certaines variétés de riz |
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