Règlement (CE) 2133/2001 du 30 octobre 2001 portant ouverture et mode de gestion de certains contingents tarifaires communautaires et de plafonds tarifaires du secteur des céréales
Règlement (CE) 2133/2001 du 30 octobre 2001 portant ouverture et mode de gestion de certains contingents tarifaires communautaires et de plafonds tarifaires du secteur des céréalesAbrogé
Version1 novembre 2001
>
Version1 mai 2004
>
Version23 juin 2006
>
Version1 janvier 2007
>
Version29 juillet 2007
>
Version1 décembre 2007
>
Version1 janvier 2021
Version abrogée
| Entrée en vigueur : | 1 janvier 2021 |
|---|
Sur le règlement :
| Date de signature : | 30 octobre 2001 |
|---|---|
| Date de publication au JOUE : | 31 octobre 2001 |
| Titre complet : | Règlement (CE) n° 2133/2001 de la Commission du 30 octobre 2001 portant ouverture et mode de gestion de certains contingents tarifaires communautaires et de plafonds tarifaires du secteur des céréales et abrogeant les règlements (CE) n° 1897/94, (CE) n° 306/96, (CE) n° 1827/96, (CE) n° 1970/96, (CE) n° 1405/97, (CE) n° 1406/97, (CE) n° 2492/98, (CE) n° 2809/98 et (CE) n° 778/1999 |
Voir la source institutionnelle
Décision • 0
Aucune décision indexée sur Doctrine ne cite ce texte
Commentaire • 0
Aucun commentaire indexé sur Doctrine ne cite ce texte
Texte du document
Version du 1 janvier 2021 • À jour
Texte indisponible sur Doctrine
Doctrine propose les textes de l’Union européenne signés à partir de 2005.
Lire le texte sur le site institutionnel de l’UE (Eur-lex)