RECTIFICATIF A :# Règlement (CEE) n° 2632/80 de la Commission, du 14 octobre 1980, modifiant les annexes du règlement (CEE) n° 2967/76 du Conseil déterminant des normes communes relatives à la teneur en eau des coqs, poules et poulets congelés et surgelés
RECTIFICATIF A :# Règlement (CEE) n° 2632/80 de la Commission, du 14 octobre 1980, modifiant les annexes du règlement (CEE) n° 2967/76 du Conseil déterminant des normes communes relatives à la teneur en eau des coqs, poules et poulets congelés et surgelés
Version17 décembre 1980
Version en vigueur
| Entrée en vigueur : | 17 décembre 1980 |
|---|
Sur le règlement :
| Date de signature : | |
|---|---|
| Date de publication au JOUE : | 17 décembre 1980 |
| Titre complet : | RECTIFICATIF A :# Règlement (CEE) n° 2632/80 de la Commission, du 14 octobre 1980, modifiant les annexes du règlement (CEE) n° 2967/76 du Conseil déterminant des normes communes relatives à la teneur en eau des coqs, poules et poulets congelés et surgelés |
Voir la source institutionnelle
Décision • 0
Aucune décision indexée sur Doctrine ne cite ce texte
Commentaire • 0
Aucun commentaire indexé sur Doctrine ne cite ce texte
Texte du document
Version du 17 décembre 1980 • À jour
Texte indisponible sur Doctrine
Doctrine propose les textes de l’Union européenne signés à partir de 2005.
Lire le texte sur le site institutionnel de l’UE (Eur-lex)