Règlement (CEE) 2344/78 du 6 octobre 1978 relatif à l'ouverture d'une nouvelle adjudication pour la mobilisation de riz semi
Règlement (CEE) 2344/78 du 6 octobre 1978 relatif à l'ouverture d'une nouvelle adjudication pour la mobilisation de riz semiAbrogé
Version7 octobre 1978
Version abrogée
| Entrée en vigueur : | 7 octobre 1978 |
|---|
Sur le règlement :
| Date de signature : | 6 octobre 1978 |
|---|---|
| Date de publication au JOUE : | 7 octobre 1978 |
| Titre complet : | Règlement (CEE) n° 2344/78 de la Commission, du 6 octobre 1978, relatif à l'ouverture d'une nouvelle adjudication pour la mobilisation de riz semi-blanchi à grains longs destiné au Haut-Commissariat des Nations Unies pour les réfugiés à titre d'aide |
Voir la source institutionnelle
Décision • 0
Aucune décision indexée sur Doctrine ne cite ce texte
Commentaire • 0
Aucun commentaire indexé sur Doctrine ne cite ce texte
Texte du document
Version du 7 octobre 1978 • À jour
Texte indisponible sur Doctrine
Doctrine propose les textes de l’Union européenne signés à partir de 2005.
Lire le texte sur le site institutionnel de l’UE (Eur-lex)