Rectificatif au règlement d'exécution (UE) n° 140/2014 de la Commission du 13 février 2014 portant approbation de la substance active spinetoram, conformément au règlement (CE) n° 1107/2009 du Parlement européen et du Conseil concernant la mise sur le marché des produits phytopharmaceutiques, et modifiant l'annexe du règlement d'exécution (UE) n° 540/2011 de la Commission (JO L 44 du 14.2.2014)
Rectificatif au règlement d'exécution (UE) n° 140/2014 de la Commission du 13 février 2014 portant approbation de la substance active spinetoram, conformément au règlement (CE) n° 1107/2009 du Parlement européen et du Conseil concernant la mise sur le marché des produits phytopharmaceutiques, et modifiant l'annexe du règlement d'exécution (UE) n° 540/2011 de la Commission (JO L 44 du 14.2.2014)
Version22 octobre 2015
Version en vigueur
| Entrée en vigueur : | 22 octobre 2015 |
|---|
Sur le règlement :
| Date de signature : | |
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| Date de publication au JOUE : | 22 octobre 2015 |
| Titre complet : | Rectificatif au règlement d'exécution (UE) n° 140/2014 de la Commission du 13 février 2014 portant approbation de la substance active spinetoram, conformément au règlement (CE) n° 1107/2009 du Parlement européen et du Conseil concernant la mise sur le marché des produits phytopharmaceutiques, et modifiant l'annexe du règlement d'exécution (UE) n° 540/2011 de la Commission (JO L 44 du 14.2.2014) |
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