Rectificatif au règlement d’exécution (UE) n ° 793/2012 de la Commission du 5 septembre 2012 portant adoption de la liste de substances aromatisantes prévue par le règlement (CE) n ° 2232/96 du Parlement européen et du Conseil, introduction de ladite liste dans l’annexe I du règlement (CE) n ° 1334/2008 du Parlement européen et du Conseil et abrogation du règlement (CE) no 1565/2000 de la Commission et de la décision 1999/217/CE de la Commission ( JO L 243 du 7.9.2012 )
Rectificatif au règlement d’exécution (UE) n ° 793/2012 de la Commission du 5 septembre 2012 portant adoption de la liste de substances aromatisantes prévue par le règlement (CE) n ° 2232/96 du Parlement européen et du Conseil, introduction de ladite liste dans l’annexe I du règlement (CE) n ° 1334/2008 du Parlement européen et du Conseil et abrogation du règlement (CE) no 1565/2000 de la Commission et de la décision 1999/217/CE de la Commission ( JO L 243 du 7.9.2012 )
Version8 septembre 2012
Version en vigueur
| Entrée en vigueur : | 8 septembre 2012 |
|---|
Sur le règlement :
| Date de signature : | |
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| Date de publication au JOUE : | 8 septembre 2012 |
| Titre complet : | Rectificatif au règlement d’exécution (UE) n ° 793/2012 de la Commission du 5 septembre 2012 portant adoption de la liste de substances aromatisantes prévue par le règlement (CE) n ° 2232/96 du Parlement européen et du Conseil, introduction de ladite liste dans l’annexe I du règlement (CE) n ° 1334/2008 du Parlement européen et du Conseil et abrogation du règlement (CE) no 1565/2000 de la Commission et de la décision 1999/217/CE de la Commission ( JO L 243 du 7.9.2012 ) |
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