Règlement (CEE) 889/69 du 13 mai 1969 fixant les coefficients d'adaptation à appliquer au prix d'achat prévu pour les choux
Règlement (CEE) 889/69 du 13 mai 1969 fixant les coefficients d'adaptation à appliquer au prix d'achat prévu pour les choux
Version14 mai 1969
Version en vigueur
| Entrée en vigueur : | 14 mai 1969 |
|---|
Sur le règlement :
| Date de signature : | 13 mai 1969 |
|---|---|
| Date de publication au JOUE : | 14 mai 1969 |
| Titre complet : | Règlement (CEE) n 889/69 de la Commission, du 13 mai 1969, fixant les coefficients d'adaptation à appliquer au prix d'achat prévu pour les choux-fleurs par le règlement (CEE) n 739/69 du Conseil |
Voir la source institutionnelle
Décision • 0
Aucune décision indexée sur Doctrine ne cite ce texte
Commentaire • 0
Aucun commentaire indexé sur Doctrine ne cite ce texte
Texte du document
Version du 14 mai 1969 • À jour
Texte indisponible sur Doctrine
Doctrine propose les textes de l’Union européenne signés à partir de 2005.
Lire le texte sur le site institutionnel de l’UE (Eur-lex)