Règlement (CEE) 3341/81 du 24 novembre 1981
Règlement (CEE) 3341/81 du 24 novembre 1981Abrogé
Version25 novembre 1981
Version abrogée
| Entrée en vigueur : | 25 novembre 1981 |
|---|
Sur le règlement :
| Date de signature : | 24 novembre 1981 |
|---|---|
| Date de publication au JOUE : | 25 novembre 1981 |
| Titre complet : | Règlement (CEE) n° 3341/81 de la Commission, du 24 novembre 1981, modifiant le règlement (CEE) n° 2844/81 concernant les importations de conserves de champignons cultivés originaires des pays tiers |
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Version du 25 novembre 1981 • À jour
Note sur les considérants : Les versions consolidées officielles ne contiennent pas les considérants du texte initial, mais nous les avons ajoutés pour simplifier votre lecture.
LA COMMISSION DES COMMUNAUTÉS
EUROPÉENNES,
vu le traité instituant la Communauté économique européenne,
vu le règlement (CEE) no 516/77 du Conseil, du 14 mars 1977, portant organisation commune des marchés dans le secteur des produits transformés à base de fruits et légumes (1), modifié en dernier lieu par le règlement (CEE) no 1118/81 (2),
vu le règlement (CEE) no 1796/81 du Conseil, du 30 juin 1981, relatif aux mesures applicables à l'importation de conserves de champignons cultivés (3), et notamment son article 6,
A ARRÊTÉ LE PRÉSENT RÈGLEMENT: