Règlement (CEE) 557/90 du 5 mars 1990
Règlement (CEE) 557/90 du 5 mars 1990Abrogé
Version6 mars 1990
Version abrogée
| Entrée en vigueur : | 6 mars 1990 |
|---|
Sur le règlement :
| Date de signature : | 5 mars 1990 |
|---|---|
| Date de publication au JOUE : | 6 mars 1990 |
| Titre complet : | Règlement (CEE) n° 557/90 de la Commission, du 5 mars 1990, modifiant le règlement (CEE) n° 349/90 relatif à la fourniture d'un lot de fromage du type "feta" au titre de l'aide alimentaire |
Voir la source institutionnelle
Décision • 0
Aucune décision indexée sur Doctrine ne cite ce texte
Commentaire • 0
Aucun commentaire indexé sur Doctrine ne cite ce texte
Texte du document
Version du 6 mars 1990 • À jour
Texte indisponible sur Doctrine
Doctrine propose les textes de l’Union européenne signés à partir de 2005.
Lire le texte sur le site institutionnel de l’UE (Eur-lex)