Rectificatif au règlement (CE) n o 555/2008 de la Commission du 27 juin 2008 fixant les modalités d’application du règlement (CE) n o 479/2008 du Conseil portant organisation commune du marché vitivinicole, en ce qui concerne les programmes d’aide, les échanges avec les pays tiers, le potentiel de production et les contrôles dans le secteur vitivinicole ( JO L 170 du 30.6.2008 )
Rectificatif au règlement (CE) n o 555/2008 de la Commission du 27 juin 2008 fixant les modalités d’application du règlement (CE) n o 479/2008 du Conseil portant organisation commune du marché vitivinicole, en ce qui concerne les programmes d’aide, les échanges avec les pays tiers, le potentiel de production et les contrôles dans le secteur vitivinicole ( JO L 170 du 30.6.2008 )
Version7 mai 2009
Version en vigueur
| Entrée en vigueur : | 7 mai 2009 |
|---|
Sur le règlement :
| Date de signature : | |
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| Date de publication au JOUE : | 7 mai 2009 |
| Titre complet : | Rectificatif au règlement (CE) n o 555/2008 de la Commission du 27 juin 2008 fixant les modalités d’application du règlement (CE) n o 479/2008 du Conseil portant organisation commune du marché vitivinicole, en ce qui concerne les programmes d’aide, les échanges avec les pays tiers, le potentiel de production et les contrôles dans le secteur vitivinicole ( JO L 170 du 30.6.2008 ) |
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