Règlement d’Exécution (UE) 2020/180 du 7 février 2020 concernant l’autorisation d’une préparation de Bacillus subtilis KCCM 10673P et d’Aspergillus oryzae KCTC 10258BP en tant qu’additif destiné à l’alimentation de toutes les espèces animales
Règlement d’Exécution (UE) 2020/180 du 7 février 2020 concernant l’autorisation d’une préparation de Bacillus subtilis KCCM 10673P et d’Aspergillus oryzae KCTC 10258BP en tant qu’additif destiné à l’alimentation de toutes les espèces animales
Version1 mars 2020
Version en vigueur
| Entrée en vigueur : | 1 mars 2020 |
|---|
Sur le règlement :
| Date de signature : | 7 février 2020 |
|---|---|
| Date de publication au JOUE : | 10 février 2020 |
| Titre complet : | Règlement d’Exécution (UE) 2020/180 de la Commission du 7 février 2020 concernant l’autorisation d’une préparation de Bacillus subtilis KCCM 10673P et d’Aspergillus oryzae KCTC 10258BP en tant qu’additif destiné à l’alimentation de toutes les espèces animales (Texte présentant de l’intérêt pour l’EEE) |
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Texte du document
Version du 1 mars 2020 • À jour
Note sur les considérants : Les versions consolidées officielles ne contiennent pas les considérants du texte initial, mais nous les avons ajoutés pour simplifier votre lecture.
LA COMMISSION EUROPÉENNE,
vu le traité sur le fonctionnement de l’Union européenne,
vu le règlement (CE) no 1831/2003 du Parlement européen et du Conseil du 22 septembre 2003 relatif aux additifs destinés à l’alimentation des animaux (1), et notamment son article 9, paragraphe 2,
considérant ce qui suit: