Règlement (CE) 721/2008 du 25 juillet 2008 concernant l'autorisation d'une préparation de la bactérie Paracoccus carotinifaciens riche en caroténoïde rouge en tant qu'additif pour l'alimentation animale
Règlement (CE) 721/2008 du 25 juillet 2008 concernant l'autorisation d'une préparation de la bactérie Paracoccus carotinifaciens riche en caroténoïde rouge en tant qu'additif pour l'alimentation animale
Version15 août 2008
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Version13 mai 2010
Version en vigueur
| Entrée en vigueur : | 13 mai 2010 |
|---|
Sur le règlement :
| Date de signature : | 25 juillet 2008 |
|---|---|
| Date de publication au JOUE : | 26 juillet 2008 |
| Titre complet : | Règlement (CE) n o 721/2008 de la Commission du 25 juillet 2008 concernant l'autorisation d'une préparation de la bactérie Paracoccus carotinifaciens riche en caroténoïde rouge en tant qu'additif pour l'alimentation animale (Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE) |
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Texte du document
Version du 13 mai 2010 • À jour
Note sur les considérants : Les versions consolidées officielles ne contiennent pas les considérants du texte initial, mais nous les avons ajoutés pour simplifier votre lecture.
LA COMMISSION DES COMMUNAUTÉS EUROPÉENNES,
vu le traité instituant la Communauté européenne,
vu le règlement (CE) no 1831/2003 du Parlement européen et du Conseil du 22 septembre 2003 relatif aux additifs destinés à l'alimentation des animaux (1), et notamment son article 9, paragraphe 2,
considérant ce qui suit: