Règlement (CE) 3590/84 du 19 décembre 1984
Règlement (CE) 3590/84 du 19 décembre 1984
Version20 décembre 1984
Version en vigueur
| Entrée en vigueur : | 20 décembre 1984 |
|---|
Sur le règlement :
| Date de signature : | 19 décembre 1984 |
|---|---|
| Date de publication au JOUE : | 20 décembre 1984 |
| Titre complet : | Règlement (CE) n 3590/84 de la Commission, du 19 décembre 1984, rectifiant le règlement (CEE) n 3470/84 modifiant le règlement (CEE) n 2672/84 relatif à l'ouverture d'une adjudication pour la mise en vente pour l'exportation de l'huile d'olive détenue par l'organisme d'intervention italien |
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Version du 20 décembre 1984 • À jour
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