Règlement (CEE) 560/91 du 7 mars 1991
Règlement (CEE) 560/91 du 7 mars 1991Abrogé
Version11 mars 1991
Version abrogée
| Entrée en vigueur : | 11 mars 1991 |
|---|
Sur le règlement :
| Date de signature : | 7 mars 1991 |
|---|---|
| Date de publication au JOUE : | 8 mars 1991 |
| Titre complet : | Règlement (CEE) n° 560/91 de la Commission du 7 mars 1991 modifiant certains règlements dans les secteurs des céréales et du riz suite à l'adhésion du Portugal |
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Version du 11 mars 1991 • À jour
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