Règlement (CEE) 2123/89 du 14 juillet 1989 établissant la liste des marchés représentatifs pour le secteur de la viande de porc dans la Communauté
Règlement (CEE) 2123/89 du 14 juillet 1989 établissant la liste des marchés représentatifs pour le secteur de la viande de porc dans la CommunautéAbrogé
Version18 juillet 1989
>
Version1 juillet 1998
>
Version1 janvier 2001
>
Version1 juillet 2004
>
Version11 juillet 2006
Version abrogée
| Entrée en vigueur : | 11 juillet 2006 |
|---|
Sur le règlement :
| Date de signature : | 14 juillet 1989 |
|---|---|
| Date de publication au JOUE : | 15 juillet 1989 |
| Titre complet : | Règlement (CEE) n° 2123/89 de la Commission, du 14 juillet 1989, établissant la liste des marchés représentatifs pour le secteur de la viande de porc dans la Communauté |
Voir la source institutionnelle
Décision • 0
Aucune décision indexée sur Doctrine ne cite ce texte
Commentaire • 0
Aucun commentaire indexé sur Doctrine ne cite ce texte
Texte du document
Version du 11 juillet 2006 • À jour
Texte indisponible sur Doctrine
Doctrine propose les textes de l’Union européenne signés à partir de 2005.
Lire le texte sur le site institutionnel de l’UE (Eur-lex)