Règlement (CE) 593/2004 du 30 mars 2004 portant ouverture et mode de gestion dans le secteur des œufs et pour les ovalbumines des contingents tarifaires
Règlement (CE) 593/2004 du 30 mars 2004 portant ouverture et mode de gestion dans le secteur des œufs et pour les ovalbumines des contingents tarifairesAbrogé
Version20 avril 2004
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Version25 novembre 2006
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Version1 juin 2007
Version abrogée
| Entrée en vigueur : | 1 juin 2007 |
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Sur le règlement :
| Date de signature : | 30 mars 2004 |
|---|---|
| Date de publication au JOUE : | 31 mars 2004 |
| Titre complet : | Règlement (CE) n° 593/2004 de la Commission du 30 mars 2004 portant ouverture et mode de gestion dans le secteur des œufs et pour les ovalbumines des contingents tarifaires |
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Version du 1 juin 2007 • À jour
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