Règlement d'exécution (UE) 2017/63 du 14 décembre 2016 concernant l'autorisation de l'alcool de benzyle, de l'alcool de 4 | Doctrine

Règlement d'exécution (UE) 2017/63 du 14 décembre 2016 concernant l'autorisation de l'alcool de benzyle, de l'alcool de 4

Version6 février 2017

Version en vigueur

Entrée en vigueur :	6 février 2017

Sur le règlement :

Date de signature :	14 décembre 2016
Date de publication au JOUE :	17 janvier 2017
Titre complet :	Règlement d'exécution (UE) 2017/63 de la Commission du 14 décembre 2016 concernant l'autorisation de l'alcool de benzyle, de l'alcool de 4-isopropylbenzyle, du benzaldéhyde, du 4-isopropylbenzaldéhyde, du salicylaldéhyde, du p-tolualdéhyde, du 2-méthoxybenzaldéhyde, de l'acide benzoïque, de l'acétate de benzyle, du butyrate de benzyle, du formiate de benzyle, du propionate de benzyle, de l'hexanoate de benzyle, de l'isobutyrate de benzyle, de l'isovalérate de benzyle, du salicylate d'hexyle, du phenylacétate de benzyle, du benzoate de méthyle, du benzoate d'éthyle, du benzoate d'isopentyle, du salicylate de pentyle et du benzoate d'isobutyle en tant qu'additifs pour l'alimentation de toutes les espèces animales, ainsi que du vératraldéhyde et de l'acide gallique en tant qu'additifs pour l'alimentation de certaines espèces animales (Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE. )

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Version du 6 février 2017 • À jour