RECTIFICATIF A :# Règlement (CEE) n° 435/71 de la Commission, du 26 février 1971, portant dérogation au règlement (CEE) n° 2637/70 en ce qui concerne la durée de validité des certificats d' exportation pour le maïs
RECTIFICATIF A :# Règlement (CEE) n° 435/71 de la Commission, du 26 février 1971, portant dérogation au règlement (CEE) n° 2637/70 en ce qui concerne la durée de validité des certificats d' exportation pour le maïs
Version1 janvier 1972
Version en vigueur
| Entrée en vigueur : | 1 janvier 1972 |
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Sur le règlement :
| Date de signature : | |
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| Date de publication au JOUE : | 1 janvier 1972 |
| Titre complet : | RECTIFICATIF A :# Règlement (CEE) n° 435/71 de la Commission, du 26 février 1971, portant dérogation au règlement (CEE) n° 2637/70 en ce qui concerne la durée de validité des certificats d' exportation pour le maïs |
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