Règlement (CEE) 3549/90 du 20 novembre 1990
Règlement (CEE) 3549/90 du 20 novembre 1990Abrogé
Version1 janvier 1991
Version abrogée
| Entrée en vigueur : | 1 janvier 1991 |
|---|
Sur le règlement :
| Date de signature : | 20 novembre 1990 |
|---|---|
| Date de publication au JOUE : | 11 décembre 1990 |
| Titre complet : | Règlement (CEE) n° 3549/90 du Conseil, du 20 novembre 1990, fixant, pour la campagne de pêche 1991, les prix d'orientation des produits de la pêche énumérés à l'annexe I lettres A, D et E du règlement (CEE) n° 3796/81 |
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Version du 1 janvier 1991 • À jour
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