Rectificatif au règlement (UE) 2022/2195 du 10 novembre 2022
Rectificatif au règlement (UE) 2022/2195 du 10 novembre 2022
Version6 novembre 2025
Version en vigueur
| Entrée en vigueur : | 6 novembre 2025 |
|---|
Sur le règlement :
| Date de signature : | |
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| Date de publication au JOUE : | 6 novembre 2025 |
| Titre complet : | Rectificatif au règlement (UE) 2022/2195 de la Commission du 10 novembre 2022 modifiant le règlement (CE) no 1223/2009 du Parlement européen et du Conseil en ce qui concerne l’utilisation des substances Butylated Hydroxytoluene, Acid Yellow 3, Homosalate et HAA299 dans les produits cosmétiques et rectifiant ledit règlement en ce qui concerne l’utilisation de Resorcinol dans les produits cosmétiques (JO L 292 du 11.11.2022) |
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