Règlement d'exécution (UE) 2017/429 du 10 mars 2017 concernant l'autorisation d'une préparation d'endo | Doctrine

Règlement d'exécution (UE) 2017/429 du 10 mars 2017 concernant l'autorisation d'une préparation d'endo

Version31 mars 2017

Version en vigueur

Entrée en vigueur :	31 mars 2017

Sur le règlement :

Date de signature :	10 mars 2017
Date de publication au JOUE :	11 mars 2017
Titre complet :	Règlement d'exécution (UE) 2017/429 de la Commission du 10 mars 2017 concernant l'autorisation d'une préparation d'endo-1,3(4)-bêta-glucanase produite par Aspergillus aculeatinus (anciennement classé en tant qu'Aspergillus aculeatus) (CBS 589.94), d'endo-1,4-bêta-glucanase produite par Trichoderma reesei (anciennement classé en tant que Trichoderma longibrachiatum) (CBS 592.94), d'alpha-amylase produite par Bacillus amyloliquefaciens (DSM 9553) et d'endo-1,4-bêta-xylanase produite par Trichoderma viride (NIBH FERM BP4842) en tant qu'additif destiné à l'alimentation de toutes les espèces aviaires, modifiant les règlements (CE) n° 358/2005 et (CE) n° 1284/2006 et abrogeant le règlement (UE) n° 516/2010 (titulaire de l'autorisation: Kemin Europa NV) (Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE. )

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Texte du document

Version du 31 mars 2017 • À jour