Règlement (CEE) 517/76 du 8 mars 1976 relatif à une adjudication pour la fourniture de butteroil au titre de l'aide alimentaire à la République du Bangladesh
Règlement (CEE) 517/76 du 8 mars 1976 relatif à une adjudication pour la fourniture de butteroil au titre de l'aide alimentaire à la République du BangladeshAbrogé
Version10 mars 1976
Version abrogée
| Entrée en vigueur : | 10 mars 1976 |
|---|
Sur le règlement :
| Date de signature : | 8 mars 1976 |
|---|---|
| Date de publication au JOUE : | 9 mars 1976 |
| Titre complet : | Règlement (CEE) n° 517/76 de la Commission, du 8 mars 1976, relatif à une adjudication pour la fourniture de butteroil au titre de l'aide alimentaire à la République du Bangladesh |
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Version du 10 mars 1976 • À jour
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