Règlement (CEE) 1333/84 du 7 mai 1984 portant ouverture, répartition et mode de gestion d' un contingent tarifaire communautaire pour des cerises douces à chair claire conservées dans de l' alcool et destinées à la fabrication de produits en chocolat, de la sous

Version1 juillet 1984

Version abrogée

Entrée en vigueur :	1 juillet 1984

Sur le règlement :

Date de signature :	7 mai 1984
Date de publication au JOUE :	16 mai 1984
Titre complet :	Règlement (CEE) no 1333/84 du Conseil du 7 mai 1984 portant ouverture, répartition et mode de gestion d' un contingent tarifaire communautaire pour des cerises douces à chair claire conservées dans de l' alcool et destinées à la fabrication de produits en chocolat, de la sous-position ex 20.06 B I e) 2 bb) du tarif douanier commun

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Version du 1 juillet 1984 • À jour

Règlement (CEE) 1333/84 du 7 mai 1984 portant ouverture, répartition et mode de gestion d' un contingent tarifaire communautaire pour des cerises douces à chair claire conservées dans de l' alcool et destinées à la fabrication de produits en chocolat, de la sousAbrogé

Sur le règlement :

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