Rectificatif au règlement (CE) n o 41/2009 de la Commission du 20 janvier 2009 relatif à la composition et à l’étiquetage des denrées alimentaires convenant aux personnes souffrant d’une intolérance au gluten ( JO L 16 du 21.1.2009 )
Rectificatif au règlement (CE) n o 41/2009 de la Commission du 20 janvier 2009 relatif à la composition et à l’étiquetage des denrées alimentaires convenant aux personnes souffrant d’une intolérance au gluten ( JO L 16 du 21.1.2009 )
Version1 juillet 2009
Version en vigueur
| Entrée en vigueur : | 1 juillet 2009 |
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Sur le règlement :
| Date de signature : | |
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| Date de publication au JOUE : | 1 juillet 2009 |
| Titre complet : | Rectificatif au règlement (CE) n o 41/2009 de la Commission du 20 janvier 2009 relatif à la composition et à l’étiquetage des denrées alimentaires convenant aux personnes souffrant d’une intolérance au gluten ( JO L 16 du 21.1.2009 ) |
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