Règlement (CEE) 1666/77 du 20 juillet 1977
Règlement (CEE) 1666/77 du 20 juillet 1977Abrogé
Version1 août 1977
Version abrogée
| Entrée en vigueur : | 1 août 1977 |
|---|
Sur le règlement :
| Date de signature : | 20 juillet 1977 |
|---|---|
| Date de publication au JOUE : | 26 juillet 1977 |
| Titre complet : | Règlement (CEE) n° 1666/77 du Conseil, du 20 juillet 1977, modifiant le règlement (CEE) n° 2757/75 en ce qui concerne les montants compensatoires "adhésion" et les coefficients y afférents dans le secteur des céréales |
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Version du 1 août 1977 • À jour
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