Rectificatif au règlement (CEE) n 1596/81 du Conseil, du 10 juin 1981, relatif à l'organisation d'une enquête sur le coût de la main-d'oeuvre dans l'industrie, le commerce de gros et de détail, les banques et les entreprises d'assurances (JO n L 159 du 17. 6. 1981)
Rectificatif au règlement (CEE) n 1596/81 du Conseil, du 10 juin 1981, relatif à l'organisation d'une enquête sur le coût de la main-d'oeuvre dans l'industrie, le commerce de gros et de détail, les banques et les entreprises d'assurances (JO n L 159 du 17. 6. 1981)
Version17 septembre 1981
Version en vigueur
| Entrée en vigueur : | 17 septembre 1981 |
|---|
Sur le règlement :
| Date de signature : | |
|---|---|
| Date de publication au JOUE : | 17 septembre 1981 |
| Titre complet : | Rectificatif au règlement (CEE) n 1596/81 du Conseil, du 10 juin 1981, relatif à l'organisation d'une enquête sur le coût de la main-d'oeuvre dans l'industrie, le commerce de gros et de détail, les banques et les entreprises d'assurances (JO n L 159 du 17. 6. 1981) |
Voir la source institutionnelle
Décision • 0
Aucune décision indexée sur Doctrine ne cite ce texte
Commentaire • 0
Aucun commentaire indexé sur Doctrine ne cite ce texte
Texte du document
Version du 17 septembre 1981 • À jour
Texte indisponible sur Doctrine
Doctrine propose les textes de l’Union européenne signés à partir de 2005.
Lire le texte sur le site institutionnel de l’UE (Eur-lex)