RECTIFICATIF A :# Règlement (CEE) n° 1793/81 du Conseil, du 24 juin 1981, portant ouverture, répartition et mode de gestion d' un contingent tarifaire communautaire pour les fils de poly ("p"-phénylène téréphtalamide), destinés à être utilisés dans la fabrication de pneumatiques, de la sous-position ex 51.01 A du tarif douanier commun
RECTIFICATIF A :# Règlement (CEE) n° 1793/81 du Conseil, du 24 juin 1981, portant ouverture, répartition et mode de gestion d' un contingent tarifaire communautaire pour les fils de poly ("p"-phénylène téréphtalamide), destinés à être utilisés dans la fabrication de pneumatiques, de la sous-position ex 51.01 A du tarif douanier commun
Version16 juillet 1981
Version en vigueur
| Entrée en vigueur : | 16 juillet 1981 |
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Sur le règlement :
| Date de signature : | |
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| Date de publication au JOUE : | 16 juillet 1981 |
| Titre complet : | RECTIFICATIF A :# Règlement (CEE) n° 1793/81 du Conseil, du 24 juin 1981, portant ouverture, répartition et mode de gestion d' un contingent tarifaire communautaire pour les fils de poly ("p"-phénylène téréphtalamide), destinés à être utilisés dans la fabrication de pneumatiques, de la sous-position ex 51.01 A du tarif douanier commun |
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