Règlement (CE) 1990/98 du 17 septembre 1998 relatif aux offres communiquées pour l'exportation de seigle dans le cadre de l'adjudication visée au règlement (CE) n° 1746/98
Règlement (CE) 1990/98 du 17 septembre 1998 relatif aux offres communiquées pour l'exportation de seigle dans le cadre de l'adjudication visée au règlement (CE) n° 1746/98
Version18 septembre 1998
Version en vigueur
| Entrée en vigueur : | 18 septembre 1998 |
|---|
Sur le règlement :
| Date de signature : | 17 septembre 1998 |
|---|---|
| Date de publication au JOUE : | 18 septembre 1998 |
| Titre complet : | Règlement (CE) n° 1990/98 de la Commission du 17 septembre 1998 relatif aux offres communiquées pour l'exportation de seigle dans le cadre de l'adjudication visée au règlement (CE) n° 1746/98 |
Voir la source institutionnelle
Décision • 0
Aucune décision indexée sur Doctrine ne cite ce texte
Commentaire • 0
Aucun commentaire indexé sur Doctrine ne cite ce texte
Texte du document
Version du 18 septembre 1998 • À jour
Texte indisponible sur Doctrine
Doctrine propose les textes de l’Union européenne signés à partir de 2005.
Lire le texte sur le site institutionnel de l’UE (Eur-lex)