Règlement (CEE) 2378/77 du 28 octobre 1977
Règlement (CEE) 2378/77 du 28 octobre 1977Abrogé
Version29 octobre 1977
Version abrogée
| Entrée en vigueur : | 29 octobre 1977 |
|---|
Sur le règlement :
| Date de signature : | 28 octobre 1977 |
|---|---|
| Date de publication au JOUE : | 29 octobre 1977 |
| Titre complet : | Règlement (CEE) n° 2378/77 de la Commission, du 28 octobre 1977, modifiant les règlements (CEE) n° 368/77 et (CEE) n° 443/77 relatifs à la vente de lait écrémé en poudre de stock public destiné à l' alimentation des porcs et des volailles et portant une modalité particulière pour les ventes effectuées au mois de novembre 1977 |
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Version du 29 octobre 1977 • À jour
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