Règlement d’exécution (UE) 2025/160 du 29 janvier 2025 concernant l’autorisation de la L
Règlement d’exécution (UE) 2025/160 du 29 janvier 2025 concernant l’autorisation de la L
Version19 février 2025
Version en vigueur
| Entrée en vigueur : | 19 février 2025 |
|---|
Sur le règlement :
| Date de signature : | 29 janvier 2025 |
|---|---|
| Date de publication au JOUE : | 30 janvier 2025 |
| Titre complet : | Règlement d’exécution (UE) 2025/160 de la Commission du 29 janvier 2025 concernant l’autorisation de la L-thréonine produite à l’aide d’Escherichia coli CGMCC 7.455 en tant qu’additif destiné à l’alimentation de toutes les espèces animales |
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Texte du document
Version du 19 février 2025 • À jour
Note sur les considérants : Les versions consolidées officielles ne contiennent pas les considérants du texte initial, mais nous les avons ajoutés pour simplifier votre lecture.
LA COMMISSION EUROPÉENNE,
vu le traité sur le fonctionnement de l’Union européenne,
vu le règlement (CE) no 1831/2003 du Parlement européen et du Conseil du 22 septembre 2003 relatif aux additifs destinés à l’alimentation des animaux (1), et notamment son article 9, paragraphe 2,
considérant ce qui suit: